Récusation des jurés
saluki à 18h11
20
Dec
2008
Récusation des jurés
Quelques questions se pose sur comment faire la récusation des jurés.
voici un article d'un avocat qui explique comment cela se passe dans la réalité : http://www.maitre-eolas.fr/2007/01/31/524
voici un petit sondage pour voir comment vous préfèreriez que cette loi de récusation soit appliquée sur nawakim
Quelques questions se pose sur comment faire la récusation des jurés.
voici un article d'un avocat qui explique comment cela se passe dans la réalité : http://www.maitre-eolas.fr/2007/01/31/524
voici un petit sondage pour voir comment vous préfèreriez que cette loi de récusation soit appliquée sur nawakim
À propos
Ce sujet appartient au forum
Forum Officiel des archipels de Nawakin. Nawakim - Forum Officiel
- Nombre de sujets : 3460
- Nombre de messages : 40172
- Nombre d'utilisateurs : 948
- Nombre de points : 706
Sujets similaires
Forums de la même catégorie
Forum Des Fans Francophones de Coldplay
Forum de http://www. marilynmanson. fr. MANSONFRANCE. COM | LE FORUM DE MARILYNMANSON. FR
Forum Officiel français de Tokio Hotel. Tokio Hotel
Nine in the Afternoon.
Forum Rock Un forum sur le rock (rock, punk, death, black, metal, indus, heavy, post-rock, new wave, pop) et tout ce qui l'entoure, débats musicaux,
Rechercher
À voir aussi
Informations
9 Réponses pour le sujet :
"Récusation des jurés"
Ce sujet a été vu 284 fois.
Dernier message écrit :
20/12/2008 à 18h11 par "saluki"
